Mentions légales

En vigueur au 30/09/2023

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

Le site est édité par LES PETITS ELEVEURS DU DOUAISIS PURE RACE. Jean Paul Chatelin ci-après l’ « Editeur » est directeur de la publication.

  • Raison sociale : LES PETITS ELEVEURS DU DOUAISIS PURE RACE
  • Siège : 71 RUE D ANCHIN 59146 PECQUENCOURT
  • Immatriculation : SIREN – 533649976 au RCS de Lille Métropole
  • N° TVA Intracommunautaire : FR54533649976

Coordonnées de contact des PETITS ELEVEURS DU DOUAISIS PURE RACE :

  • Téléphone : 06.24.00.79.80
  • Email : pureracepecquencourt@gmail.com

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

Le site est hébergé par la société OVH :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Siège : 2 RUE KELLERMAN 59100 ROUBAIX
  • Immatriculation : 42476141900045 au RCS de Lille Métropole
  • N° TVA Intracommunautaire : FR22424761419
  • Capital : 10069020 €

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.